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Assurance invalidité Série Fondamentale

Une police de protection du revenu pour les travailleurs autonomes et les employés n’ayant pas d’assurance invalidité

L’assurance invalidité Série Fondamentale^MC offre une couverture en cas de blessure seulement, à laquelle il est facile d’être admissible⁽¹⁾, et une couverture en cas de maladie qu’il est possible de souscrire au moyen d’une proposition simple. Elle convient parfaitement aux travailleurs autonomes, aux travailleurs contractuels et aux employés qui n’ont pas d’assurance invalidité.

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Vous êtes sur : Avantages

La Série Fondamentale de RBC Assurances^® offre une protection du revenu en cas d’invalidité de longue durée si vous êtes incapable de travailler en raison d’une blessure ou d’une maladie⁽¹⁾. Elle offre également une assurance invalidité partielle qui vous permettrait de travailler à temps partiel et de continuer à recevoir une prestation mensuelle.

L’assurance offre les garanties suivantes :

Couverture en cas de blessure : Faites une demande pour une couverture en cas de blessure en répondant à trois questions de préadmissibilité.
Couverture en cas de maladie facultative à tarification médicale : Remplissez une courte proposition pour souscrire la couverture en cas de maladie.
Prestations d’invalidité totale : Vous pouvez recevoir des prestations mensuelles si une maladie ou une blessure⁽¹⁾ vous empêche de travailler⁽²⁾. (Voir Ce qui est couvert pour obtenir plus de précisions.)
Prestations d’invalidité partielle : Vous pouvez recevoir des prestations mensuelles si une maladie ou une blessure⁽¹⁾ vous empêche de travailler à temps plein⁽²⁾. (Voir Ce qui est couvert pour obtenir plus de précisions.)
Renouvellement garanti : Nous ne pouvons pas résilier la police sans votre consentement, jusqu’à ce que vous ayez 75 ans (couverture en cas de blessure) ou 70 ans (couverture en cas de maladie). Les primes peuvent être révisées ; toutefois, nous ne pouvons modifier votre prime que si nous le faisons pour un groupe entier de titulaires de police ayant en commun certaines caractéristiques.
Garantie d’aide au retour au travail : Cette garantie paie les services de réadaptation, de modification du poste de travail et bien d’autres pour vous aider à reprendre le travail.
Remboursement des frais médicaux en cas d’accident : Versement d’une prestation couvrant certains frais médicaux non couverts par le régime public d’assurance maladie.
La période d’indemnisation de votre choix : Vous choisissez la période d’indemnisation maximale, c’est-à-dire la période pendant laquelle les prestations peuvent vous être versées : cinq ans ou jusqu’à 70 ans
Transportable : Vous pouvez garder votre police si vous changez d’emploi.

Principaux avantages de l’assurance Frais généraux d’entreprise

Elle peut être souscrite seule ou avec la protection Perte de revenu.
Elle comporte un délai de carence de 30 jours (le nombre de jours qui doit s’écouler avant le versement des prestations).
La prestation mensuelle peut être un montant allant de 500 $ à 6 000 $, le montant total des prestations étant égal à 12 fois la prestation mensuelle.

Vous avez également un choix de garanties facultatives.

L’information ci-dessus constitue un simple résumé. Veuillez consulter un exemple de police pour obtenir tous les détails sur les dispositions de l’assurance, notamment ses garanties et ses exclusions.

Pour en savoir davantage :

Vous êtes sur : Garanties facultatives

Garanties facultatives pour une protection accrue

Vous pouvez ajouter les protections facultatives suivantes à la couverture de la Série Fondamentale :

Couverture 24 heures sur 24 : Cette couverture n’est pas liée à votre profession, ce qui signifie que vous êtes couvert même lorsque vous ne travaillez pas. Si vous optez pour cette couverture, vous serez couvert en tout temps, pendant et après le travail. Cette couverture pourrait vous convenir si vous n’êtes pas couvert par un régime d’indemnisation des accidents du travail ou à une couverture semblable.
Couverture en cas de maladie : Vous pouvez souscrire la couverture en cas de maladie jusqu’à concurrence du montant de la prestation mensuelle de la couverture en cas de blessure.
Assurance décès et mutilation accidentels : Si vous subissez une blessure accidentelle dans les circonstances décrites dans la police ou si vous décédez des suites d’un accident, vous ou vos bénéficiaires recevrez une indemnité prédéterminée en fonction de la blessure.

Vous êtes sur : Admissibilité

Conditions d’admissibilité

Vous pouvez demander à souscrire la police de la Série Fondamentale si :

vous avez entre 18 et 64 ans (couverture en cas de maladie) ou entre 18 et 69 ans (couverture en cas de blessure), et
vous êtes citoyen canadien ou résident permanent et vous ne prévoyez pas vous installer à l’étranger dans les 24 prochains mois.

Vous pouvez souscrire une couverture en cas de blessure seulement si vous répondez aux conditions relatives aux trois questions d’admissibilité. Vous pouvez aussi remplir une proposition simple pour souscrire la couverture en cas de maladie avec tarification médicale.

La Série Fondamentale est idéale pour les :

travailleurs autonomes ou contractuels
travailleurs du secteur du détail
travailleurs du secteur de la construction
ouvriers spécialisés (plombier, électricien, etc.)
agriculteurs indépendants
travailleurs saisonniers

Vous êtes sur : Ce qui est couvert

Précisions sur l’assurance

Aux termes de la Série Fondamentale, les prestations de protection du revenu et de retour au travail sont payables aux conditions suivantes :

Prestations de protection du revenu

La Série Fondamentale verse des prestations d’invalidité totale et partielle.

L’invalidité totale est définie comme suit :
- Durant les 36 premiers mois d’invalidité : vous êtes considéré comme totalement invalide si, en raison d’une blessure ou d’une maladie (si vous avez souscrit la couverture en cas de maladie) :
  - vous êtes dans l’incapacité d’accomplir les tâches importantes de votre profession habituelle, et
  - vous n’exercez aucune autre profession rémunérée, et
  - vous recevez des soins appropriés d’un médecin.
- Après les 36 premiers mois d’invalidité : vous continuez d’être considéré comme totalement invalide si, en raison d’une blessure ou d’une maladie :
  - vous êtes dans l’incapacité d’exercer quelque profession jugée raisonnable que vous seriez raisonnablement apte à exercer compte tenu de vos études, de votre formation ou de votre expérience, et
  - vous recevez des soins appropriés d’un médecin.
L’invalidité partielle est définie comme suit :
- vous n’êtes pas totalement invalide, et
- vous exercez votre profession habituelle ou une autre profession rémunérée, et
- en conséquence directe des effets persistants de votre maladie ou de votre blessure (si la couverture en cas de maladie a été souscrite), vous êtes dans l’incapacité :
  - d’accomplir une ou plusieurs tâches importantes de votre profession habituelle, ou
  - d’accomplir les tâches importantes de votre profession habituelle pendant au moins la moitié du temps normalement exigé pour les accomplir, et
  - vous recevez les soins d’un médecin.

La prestation d’invalidité partielle est égale à la moitié de la prestation d’invalidité totale et est payable pendant une période maximale de six mois.

Remboursement des frais médicaux en cas d’accident

Garantie d’aide au retour au travail

Délai de carence

Résumé des exclusions*

Nous ne verserons pas les prestations mensuelles et nous ne vous accorderons pas l’exonération des primes pour toute période d’invalidité attribuable, directement ou indirectement, à :

un vol à bord d’un aéronef qui n’est pas un aéronef dûment autorisé pour le transport de passagers piloté par un pilote dûment accrédité;
votre participation à des activités athlétiques ou sous-marines à titre de professionnel, notamment la plongée en scaphandre autonome;
votre participation à des activités dangereuses, par exemple l’alpinisme, l’escalade à intérieur ou à l’extérieur, la spéléologie, le parachutisme, le deltaplane, le saut à l’élastique ou la course;
la conduite d’un véhicule automobile sous l’influence d’une substance intoxicante ou avec un taux d’alcoolémie supérieur à 80 mg d’alcool par 100 ml de sang;
une blessure que vous vous infligez intentionnellement, ou une tentative de suicide;
la perpétration d’un acte criminel;
la drogue ou à des substances narcotiques;
une émeute ou un acte de guerre;
une grossesse ou un accouchement;
des infections liées au SIDA ou au VIH;
une maladie subjective (par exemple, fibromyalgie, syndrome de fatigue chronique);
un trouble mental ou nerveux;
le service dans les forces armées;

Cette police contient également des restrictions ayant trait à ce qui suit :

Blessures dorsales ou cervicales;
Discopathie dégénérative;
Blessures des tissus mous.

En outre, nous ne verserons pas les prestations mensuelles et n’accorderons pas l’exonération des primes pour :

toute période pendant laquelle vous êtes en prison, assigné à résidence ou en incarcération.

* L’information ci-dessus constitue un simple résumé. Veuillez consulter un exemple de police pour obtenir tous les détails sur les dispositions de l’assurance, notamment ses garanties et ses exclusions.

Vous êtes sur : Primes

À propos de vos primes

Les primes à verser dépendent de votre âge, de votre sexe, de vos habitudes en ce qui concerne l’usage de tabac, de votre profession, des options choisies (montant d’assurance, durée du délai de carence et durée de la période d’indemnisation maximale), et d’autres directives de tarification.

Tant que vous payez vos primes comme convenu, RBC Assurances ne pourra pas résilier votre police. Les primes peuvent être révisées ; toutefois, nous ne pouvons modifier votre prime que si nous le faisons pour un groupe entier de titulaires de police ayant en commun certaines caractéristiques.

Vous ne payez pas de prime pendant que vous recevez des indemnités

Votre assurance invalidité comprend une garantie d’exonération des primes. Cela signifie qu’après une période d’invalidité totale ininterrompue de 30 jours ou la durée du délai de carence, selon la période la plus longue, nous vous dispensons de payer les primes qui viennent à échéance pendant que nous vous versons les prestations mensuelles.

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Un conseiller autorisé de RBC Assurances^® peut vous donner les conseils qui vous aideront à prendre une décision éclairée au sujet de votre assurance maladie.

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1) Vous pouvez souscrire la couverture en cas de blessure seulement si vous répondez aux conditions relatives aux quelques questions d'admissibilité. Vous pouvez aussi remplir une courte proposition supplémentaire pour souscrire la couverture en cas de maladie.

2) Certaines conditions s’appliquent pour le versement des prestations. Tous les détails se trouvent dans la police d’assurance.

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Pour en savoir davantage :

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Conditions d’admissibilité

Précisions sur l’assurance

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Remboursement des frais médicaux en cas d’accident

Garantie d’aide au retour au travail

Délai de carence

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