Vous êtes sur : Avantages
La police de la Série Fondations de RBC Assurances® vous permet de bénéficier d’une protection du revenu en cas d’invalidité de longue durée au cas où vous ne pourriez pas travailler à cause d’une blessure ou d’une maladie(1). Cette police prévoit aussi des services sur mesure pour faciliter le retour au travail et une prime garantie jusqu’à 65 ans.
L’assurance comporte les avantages clés suivants :
- Prestations d’invalidité totale : Vous recevrez une prestation mensuelle prédéterminée si une maladie ou une blessure vous empêche complètement de travailler(1). (Voir Ce qui est couvert pour obtenir plus de précisions.)
- Non résiliable jusqu’à 65 ans : Nous ne pouvons pas modifier la police ni les primes, ni résilier le contrat sans votre consentement, jusqu’à votre 65e anniversaire. (Les taux et la période d’indemnisation peuvent changer après 65 ans.)
- Garantie pour faciliter le retour au travail : Cette garantie paie les services de réadaptation, de modification du poste de travail et bien d’autres pour vous aider à reprendre le travail.
- La prime de votre choix : Sélectionnez une prime uniforme garantie jusqu’à 65 ans ou, si vous avez 35 ans ou moins, les taux progressifs, qui vous permettent de payer un montant moins élevé en début de carrière ou pendant les premières années d’exploitation de votre entreprise.
- La période d’indemnisation de votre choix : Vous décidez de la durée maximale de la période pendant laquelle les prestations peuvent vous être versées : deux ans, cinq ans, dix ans (réservé à certaines professions) ou jusqu’à 65 ans.
- Option de transformation en assurance soins de longue durée :
Entre les âges de 55 et 65 ans, vous pouvez transformer la totalité ou une partie de votre assurance invalidité (à concurrence de 6 000 $ par mois) en un montant équivalent d’assurance soins de longue durée, sans avoir à fournir de preuve de bonne santé(2).
- Avenant des professionnels de la santé : Si vous êtes un professionnel de la santé dûment autorisé, vous devez ajouter cet avenant à votre assurance, sans coût additionnel. Si vous devenez séropositif ou êtes atteint d’hépatite, et qu’en raison de votre affection vous remplissez l’une des conditions de l’avenant, vous serez considéré invalide. (Nous nous réservons le droit d’augmenter la prime.)
- Transférabilité : Vous pouvez conserver votre police, même si vous changez d’emploi.
Vous avez également un choix entre différentes garanties facultatives.
L’information ci-dessus constitue un simple résumé. Veuillez consulter un exemple de police
pour obtenir tous les détails sur les dispositions de l’assurance, notamment ses garanties et ses exclusions.
Pour obtenir de plus amples renseignements :
Vous êtes sur : Garanties facultatives
Garanties facultatives pour une protection accrue
Vous pouvez ajouter des garanties facultatives à la Série Fondations :
- Prestations mensuelles additionnelles : Selon vos besoins particuliers, vous pourriez avoir le droit d’ajouter une couverture à votre protection de base.
- Définition élargie d’invalidité : Prolongez la période de la définition d’invalidité couvrant l’exercice de la profession habituelle
de 24 mois jusqu’à la fin de la période d’indemnisation. Grâce à cette définition, vous êtes ainsi certain de recevoir le montant intégral des prestations si vous ne pouvez pas exercer votre profession habituelle, à condition de n’exercer aucune activité rémunérée et d’être suivi par un médecin.
- Prestations d’invalidité partielle : Vous recevez une partie de la prestation d’invalidité totale si vous êtes partiellement invalide selon la définition de la police.
- Option d’assurance additionnelle Revenu futur : Si votre revenu augmente, vous pourriez avoir le droit de souscrire de l’assurance additionnelle à chaque anniversaire de contrat jusqu’à 55 ans, sans preuve de bonne santé.
- Indemnité de vie chère : Pendant une invalidité, la garantie Indemnité de vie chère vous protège contre l’inflation en rajustant votre prestation d’invalidité mensuelle en fonction de la hausse de l’indice des prix à la consommation (IPC), sous réserve de certaines limites.
- Avenant Protection-retraite : L’avenant Protection-retraite vous aide à continuer de verser des cotisations à un régime d’épargne-retraite (RER) pendant que vous êtes totalement invalide.
- Indemnité dès le premier jour d’hospitalisation : Nous renonçons au délai de carence en cas d’invalidité totale si vous répondez aux conditions de la définition d’invalidité totale de la police et si vous avez été hospitalisé durant 72 heures consécutives. La prestation d’invalidité totale sera versée dès le premier jour d’hospitalisation. (Voir Ce qui est couvert pour obtenir plus de précisions.)
- Indemnité Décès et mutilation accidentels : Si vous subissez une blessure non intentionnelle dans les circonstances décrites dans la police ou si vous décédez par suite d’un accident, vous ou vos bénéficiaires recevrez une indemnité prédéterminée en fonction de la perte subie.
L’information ci-dessus constitue un simple résumé. Veuillez consulter un exemple de police
pour obtenir tous les détails sur les dispositions de l’assurance, notamment ses garanties et ses exclusions.
Vous êtes sur : Admissibilité
Conditions d’admissibilité
Vous pouvez demander la Série Fondations si :
- vous avez entre 18 et 60 ans, et
- êtes un citoyen canadien ou un résident permanent
La Série Fondations convient parfaitement bien aux :
- propriétaires ou gestionnaires de petites entreprises
- personnes de métier (plombiers, électriciens, etc.)
- personnes qui gagnent un revenu moyen (employés de bureau ou vendeurs)
- agriculteurs indépendants
Vous êtes sur : Ce qui est couvert
Précisions sur l’assurance
Aux termes de la Série Fondations, les prestations de protection du revenu et de retour au travail sont payables aux conditions suivantes :
La Série Fondations prévoit le versement de prestations d’invalidité totale comme suit :
-
Durant les 24 premiers mois d’invalidité : vous êtes considéré comme totalement invalide si, à cause d’une blessure ou d’une maladie :
- vous êtes dans l’incapacité d’accomplir les tâches importantes de votre profession habituelle ; et
- vous n’exercez aucune autre activité rémunérée, et
- vous recevez d’un médecin des soins appropriés
(Cette définition d’invalidité totale est basée sur l’exercice de la « profession habituelle ».)
-
Après les 24 premiers mois d’invalidité : vous continuez d’être considéré comme totalement invalide si, en raison d’une blessure ou d’une maladie :
- vous êtes dans l'incapacité d'exercer toute profession rémunérée que vous êtes raisonnablement apte à exercer compte tenu de vos études, de votre formation ou de votre expérience, en prenant en considération votre situation financière préinvalidité, et
- vous n’exercez aucune activité rémunérée, et
- vous recevez d’un médecin des soins appropriés
Nota : Vous pouvez souscrire l'avenant assortie d'une définition élargie d’invalidité de façon à ce que la définition d'invalidité basée sur l'exercice de la profession habituelle ci-dessus s'applique jusqu'à la fin de la période d'indemnisation plutôt que pendant 24 mois seulement.
La Série Fondations offre une aide sur mesure pour le retour au travail qui vous permet de recevoir une aide financière, en plus de bénéficier de divers services, notamment des services de réadaptation et de formation professionnelle, pour faciliter votre retour au travail à temps plein.
Si votre décès survient avant l’âge de 65 ans alors que vous receviez des prestations d’invalidité totale, votre bénéficiaire reçoit un paiement égal à trois fois la prestation mensuelle maximale qui était payable lors de votre décès.
Si vous recevez des prestations se rapportant à votre invalidité au titre de votre police d'assurance automobile, ces prestations seront déduites de vos prestations d'invalidité.
Le délai de carence est le nombre de jours qui doit s’écouler entre le début de l’invalidité et le début du versement des prestations. Les délais de carence suivants sont offerts avec la Série Fondation : 30, 60, 90, 120, 180, 365 ou 730 jours. (Si vous optez pour un délai de carence de 730 jours, vous ne pouvez pas choisir une période d’indemnisation de deux ans.)
Les invalidités attribuables à ce qui suit n’ouvrent pas droit à indemnisation :
- acte ou accident de guerre
- grossesse ou accouchement normaux (les complications de la grossesse et de l’accouchement sont couvertes)
De plus, aucune prestation n’est versée pendant toute période durant laquelle vous êtes incarcéré.
*L’information ci-dessus constitue un simple résumé. Veuillez consulter un exemple de police
pour obtenir tous les détails sur les dispositions de l’assurance, notamment ses garanties et ses exclusions.
Vous êtes sur : Primes
À propos de vos primes
Les primes à verser dépendent de votre âge, de votre sexe, de vos habitudes en ce qui concerne l’usage de tabac, de votre profession, des options choisies (montant d’assurance, durée du délai de carence et durée de la période d’indemnisation maximale), et d’autres directives de tarification.
La Série Fondations offre deux options de prime :
- primes garanties uniformes jusqu’à 65 ans (nous ne pouvons pas en changer le montant)
- primes à taux progressifs, offertes aux assurés de 35 ans et moins. Si vous choisissez les primes à taux progressifs, vous paierez un montant moins élevé en début de carrière ou pendant les premières années d’exploitation de votre entreprise. Les primes à taux progressifs sont aussi garanties jusqu’à l’âge de 65 ans.
Aucune prime à payer tant que vous recevez des prestations
L’assurance invalidité comporte une garantie d’exonération de primes. Cela signifie que si vous êtes toujours invalide après 90 jours, vous n’avez pas à payer la prime tant que votre invalidité persiste. De plus, RBC Assurances remboursera les primes payées pendant les premiers 90 jours d’invalidité.
Renouvellement de votre police
La Série Fondations est une assurance non résiliable jusqu'à l'âge de 65 ans. Après 65 ans, elle est renouvelable à vie, moyennant le paiement des primes à leur échéance. (Les taux et la période d’indemnisation peuvent changer après 65 ans.)
Options de renouvellement après 65 ans :
- Jusqu’à 75 ans, tant que vous exercez une activité rémunérée à temps plein, vous pouvez maintenir la police en vigueur. Elle ne couvrira que l’invalidité totale et comportera une période d’indemnisation maximale de 24 mois. Après 75 ans, la période d’indemnisation maximale sera de 12 mois.
- Si vous ne travaillez pas à temps plein, vous pouvez choisir une prestation de 100 $ par jour payable tant que vous êtes hospitalisé. La période d’indemnisation maximale en cas d’hospitalisation est de six mois.