Votre assurance invalidité Série Avant-Garde - Acceptation comme risque normal
Ce document vous présente un bref aperçu de votre assurance invalidité Série Avant-Garde - Acceptation comme risque normal pour vous aider à mieux la comprendre. Il ne s'agit pas d'un contrat, ni d'une offre d'assurance. Ce document est rédigé en langage clair et simple et n'inclut pas toutes les conditions de la police. En cas de divergence entre les conditions du présent document et celles de votre police, ce sont ces dernières qui prévalent. Vous pouvez obtenir un modèle de la police par l'entremise de votre employeur avant l'établissement de votre police.
Vous avez dix jours à partir de la date d'établissement de la police pour en examiner toutes les dispositions. Si vous n'êtes pas satisfait, vous pouvez la retourner à la Compagnie d'assuranve vie RBC et toute prime versée sera remboursée. Vous pourrez également résilier votre police (sans remboursement) en tout temps après cette période d'examen de dix jours.
Votre protection en cas d'invalidité
Votre revenu personnel contribue à votre qualité de vie de nombreuses façons. Il vous permet de vous procurer les biens et les services que vous désirez et dont vous avez besoin. De plus, vous retirez de la fierté et de l'estime personnelle à travailler pour gagner votre vie. Il est donc logique que vous cherchiez des moyens de protéger votre revenu.
Généralement, on dénombre trois situations qui peuvent entraîner la perte de revenus, et l'assurance représente alors une solution intéressante.
| Trois façons de perdre ses revenus : |
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Situations qui peuvent entraîner la perte de revenus |
Solution financière |
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La personne décède avant sa retraite |
Assurance vie |
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La personne prend sa retraite et épuise ses ressources. |
Épargne-retraite et rente |
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La personne devient invalide |
Assurance invalidité |
La Série Avant-Garde offre une protection de qualité à prix abordable. Sa conception modulaire et les diverses garanties complémentaires permettent de bâtir sur mesure une protection contre l'invalidité qui répond aux besoins des employeurs et des employés.
La police de la Série Avant-Garde est un contrat au maintien garanti jusqu'à 65 ans. Les dispositions contractuelles sont pleinement garanties jusqu’à l’âge de 65 ans, mais les primes peuvent faire l'objet de rajustements. Nous ne pouvons considérer isolément votre police pour en modifier la prime. Tout rajustement de prime s'appliquera à un groupe de titulaires de police qui présentent une ou plusieurs caractéristiques communes. Après 65 ans, votre assurance peut être renouvelée chaque année, après réduction de la période d'indemnisation, tant que vous demeurez un employé actif permanent à temps plein. Après 65 ans, votre prime est établie sur la base de l'âge atteint et du tarif courant.
Indemnités de remplacement du revenu
Invalidité totale
Vous êtes considéré comme totalement invalide si, par suite d'une blessure ou d'une maladie, :
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vous êtes incapable d’accomplir les tâches importantes de votre profession ; |
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vous n’exercez aucune autre profession rémunérée ; et |
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vous êtes suivi par un médecin et vous recevez les soins appropriés. |
Après 24 mois d'indemnisation, le versement des indemnités se poursuit si, par suite d'une blessure ou d'une maladie, :
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vous êtes incapable d'exercer quelque profession qui vous convienne compte tenu de vos études, de votre formation, de votre expérience et de votre situation économique antérieure ; |
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vous êtes suivi par un médecin et vous recevez les soins appropriés. |
Vous recevez des indemnités mensuelles tant que vous êtes totalement invalide, sous réserve de la période maximale d'indemnisation prévue par la police. Les indemnités mensuelles sont versées à compter de l'expiration du délai de carence.
Début de l'indemnisation
Le début de l'indemnisation correspond à la date à laquelle commence le service des indemnités au cours d'une période d'invalidité continue. Si un intervalle de douze mois ou moins sépare des périodes d'invalidité totale attribuables à la même cause ou à une cause connexe, nous considérons qu'il s'agit de la prolongation de la période d'invalidité précédente pour déterminer le début de l'indemnisation.
Récidive d'invalidité
Si, après vous être remis d'une invalidité, vous redevenez invalide en raison des mêmes causes ou de causes connexes dans les douze mois qui suivent, nous considérons qu'il s'agit de la même invalidité. L'indemnisation recommence à partir du premier jour de l'invalidité récidivante.
Présomption d'invalidité totale
Nous présumons qu'il y a invalidité totale lorsque vous perdez l'usage des deux mains, ou des deux pieds, ou d'une main et d'un pied, ou encore si vous perdez l'usage de l'ouïe des deux oreilles ou de la vision des deux yeux, ou l'usage de la parole, sans égard au fait que vous travaillez ou non. L'indemnisation commence à la date de la perte d'usage et se poursuit tant qu'elle subsiste.
Prestation de survivant
Si vous décédez en cours d'indemnisation, votre bénéficiaire désigné reçoit un capital égal à trois fois les indemnités mensuelles exigibles avant votre décès.
Prestations en cas de don d'organe ou de chirurgie esthétique
Des indemnités mensuelles peuvent être versées si vous êtes invalide par suite d'une chirurgie esthétique ou d'une opération en vue d'un don d'organe.
Exonération des primes
Nous sommes conscients des répercussions importantes de l'invalidité sur votre situation financière. Aussi, en plus du revenu qui vous est versé pendant l'invalidité, vous bénéficiez d'une exonération des primes et n'avez donc pas à payer les primes qui viennent à échéance en cours d'indemnisation pour invalidité. En outre, nous vous remboursons les primes payées au cours du délai de carence.
Accent sur les capacités plutôt que sur l'incapacité
Prestations d'aide au retour au travail
Dès le premier jour d'une invalidité consécutive à une blessure ou à une maladie, nous pouvons vous aider à réintégrer le milieu du travail ou à améliorer votre employabilité.
Notre aide peut comprendre les services suivants :
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la coordination des services de réadaptation physique ; |
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la planification financière et d'entreprise ; |
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l'évaluation professionnelle ; |
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la formation et |
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les services de placement en vue de trouver une nouvelle activité professionnelle. |
Notre aide peut aussi comprendre des modifications du lieu de travail, notamment :
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mobilier et/ou matériel ergonomique ; |
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appareils visant l'augmentation de la mobilité ; |
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appareils auditifs et/ou visuels. |
Si nous approuvons les services avant que les frais soient engagés, nous pouvons payer, en totalité ou en partie, le coût de ces services ou matériel autorisé, à condition que vous n'ayez droit à aucun remboursement de ces frais en provenance d'une autre source.
Vos primes
Le montant de vos primes est établi au moment de la tarification. Le montant de votre prime initiale est précisé dans votre police au moment de l'établissement.
Tant que vous travaillez pour votre employeur actuel, votre prime est payable mensuellement. Si vous quittez votre emploi actuel et désirez maintenir votre assurance, vous pourrez, à votre choix, payer la prime mensuellement ou annuellement. La prime mensuelle est égale à la prime annuelle multipliée par 0,09.
Si vous désirez passer du tarif fumeur au tarif non-fumeur après l'établissement de votre police ou souhaitez remettre votre assurance en vigueur après que celle-ci est tombée en déchéance en raison du non-paiement des primes, nous nous réservons le droit d'exiger une justification d'assurabilité que nous jugeons satisfaisante. Des frais de service peuvent s'appliquer.
Un délai de grâce de 31 jours est accordé pour le paiement des primes échues.
Date d'entrée en vigueur de l'assurance
La police entre en vigueur lorsque toutes les conditions suivantes sont réunies :
| 1. |
la police a été délivrée au titulaire ; |
| 2. |
toutes les exigences préalables à la délivrance de la police au titulaire ont été entièrement satisfaites ; |
| 3. |
aucun changement n'est intervenu sur le plan de l'assurabilité depuis la signature de la proposition. |
Restrictions et exclusions
Afin que le prix demeure abordable, nous avons intégré au contrat un certain nombre de restrictions.
Coordination des prestations
Pour assurer une coordination entre vos indemnités et vos revenus d'autres sources, une clause de coordination des prestations a été intégrée à votre police. Vos indemnités pour invalidité seront réduites de tout excédent de revenu (indemnités mensuelles, revenu courant et prestations ou revenu d'autres sources) sur 85 % de votre revenu préinvalidité.
Les autres revenus comprennent les indemnités pour invalidité payées par les régimes provinciaux ou fédéraux - comme les prestations du RRQ/RPC -, par la Commission de la santé et de la sécurité du travail ou par une assurance prévoyant des prestations similaires, ou au titre de toute assurance automobile, assurance invalidité de courte ou de longue durée de groupe ou d'association, assurance indemnités hebdomadaires ou garantie de maintien du salaire.
Si la police est en vigueur depuis plus de douze mois, nous ne ramènerons pas les indemnités pour invalidité au titre de la présente clause en deçà de 25 % de l'indemnité mensuelle, ou 1 000 $.
Restrictions particulières
Les affections suivantes sont couvertes par la Série Avant-Garde sous réserve d'un maximum de 24 mois cumulatifs. Cette restriction s'applique à toute période d'invalidité attribuable à ce qui suit :
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blessure des tissus mous ou discopathie dégénérative ; |
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affection ou trouble mental, psychiatrique, psychologique ou émotionnel (comme la dépression, l'anxiété, le stress ou l'épuisement professionnel) ; |
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syndrome de fatigue chronique, syndrome d'Epstein-Barr, douleurs chroniques, fibromyalgie, fibrosite, maladie environnementale et polysensibilité chimique. |
La police couvre chacune de ces trois catégories pendant des périodes distinctes et cumulatives totalisant au plus 24 mois.
Restriction relative à la résidence
Si vous devenez invalide ou recevez des prestations pour invalidité lorsque votre résidence principale se trouve à l'extérieur du Canada, des États-Unis ou du Royaume-Uni pendant plus de douze mois, l'indemnisation prend fin après douze mois. Si votre principal pays de résidence redevient le Canada, les États-Unis ou le Royaume-Uni, l'indemnisation reprendra sur présentation d'une attestation établissant que vous êtes toujours invalide et que vous recevez régulièrement des soins appropriés à votre affection. Nous n'appliquerons pas de nouveau délai de carence. Cependant, la prolongation de l'invalidité sera assujettie à la période maximale d'indemnisation prévue à l'origine et aucune indemnité ne sera versée à l'égard de la période au cours de laquelle vous résidiez à l'extérieur du Canada, des États-Unis ou du Royaume-Uni.
Restriction relative au chômage / nombre d'heures minimal de travail
Des limitations particulières s'appliquent si, au début de l'invalidité, vous :
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êtes en chômage ; |
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travaillez moins de 20 heures par semaine et moins de 35 semaines par an. |
Le cas échéant, les indemnités sont versées à condition que :
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par suite d'une blessure ou d'une maladie, vous soyez incapable d'exercer quelque profession qui vous convienne compte tenu de vos études, de votre formation, de votre expérience et de votre situation économique antérieure ; |
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vous soyez suivi par un médecin et vous recevez les soins appropriés. |
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Si vous avez droit aux prestations, la période d'indemnisation sera d'au plus 24 mois. |
Restriction quant aux congés autorisés :
Des limitations particulières s'appliquent si, au début de l'invalidité, vous :
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êtes un travailleur saisonnier en période de chômage ; |
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êtes en congé sabbatique ; |
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êtes en congé autorisé. |
Le cas échéant, les indemnités sont versées à condition que :
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par suite d'une blessure ou d'une maladie, vous soyez incapable d'exercer quelque profession qui vous convienne compte tenu de vos études, de votre formation, de votre expérience et de votre situation économique antérieure ; |
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vous soyez suivi par un médecin et vous recevez les soins appropriés. |
Toutefois, vous êtes toujours considéré comme invalide si, à la date prévue de retour au travail, :
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par suite d'une blessure ou d'une maladie, vous êtes incapable d'accomplir les tâches principales de votre profession ; |
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vous n’exercez aucune autre profession rémunérée ; et |
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vous êtes suivi par un médecin et vous recevez les soins appropriés. |
Exclusions
Nous ne couvrons pas les invalidités attribuables directement ou indirectement à ce qui suit :
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intoxication par la drogue, l'alcool ou autre substance toxique |
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abus d'alcool ou de médicaments, prescrits ou non, ou de toute autre substance toxique |
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tentative de suicide ou d'automutilation intentionnelle |
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tout acte de guerre, déclarée ou non, toute émeute ou insurrection ou tout autre acte troublant l'ordre public |
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infections ou maladies que les médecins associent généralement au syndrome immunodéficitaire acquis (SIDA) ou au virus d'immunodéficience humaine (VIH) si la personne assurée est déclarée séropositive (SIDA ou VIH) avant la prise d'effet de l'assurance |
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blessures subies lors de la perpétration ou de la tentative de perpétration d'un acte criminel |
Nous ne versons pas d'indemnités :
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lorsque la personne assurée est en prison ou dans un établissement semblable |
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pour quelque invalidité associée à la grossesse normale ou à l'accouchement normal. Ce contrat prévoit cependant une indemnisation en cas de complications de la grossesse ou de l'accouchement. |
Limitation des affections préexistantes
Nous distinguons deux périodes : la période antérieure à l'établissement de la police et la période postérieure à l'établissement de la police. Ces deux périodes sont prises en compte dans la conception de la police et durent 24 mois ou moins. Nous ne verserons pas d'indemnités en cas de perte de revenus attribuable, directement ou indirectement, à une blessure ou à une maladie, ou à tout état de santé ou symptôme pour lesquels, pendant la période antérieure à l'établissement de la police,
| 1. |
vous avez engagé des frais médicaux suivant les conseils d'un médecin ou de tout autre professionnel de la santé ; |
| 2. |
vous avez pris des médicaments prescrits ; |
| 3. |
vous avez consulté un médecin ou tout autre professionnel de la santé ; |
| 4. |
vous avez reçu des soins médicaux, des conseils ou un traitement de la part d'un médecin ou de tout autre professionnel de la santé ; ou |
| 5. |
une personne raisonnablement prudente présentant une blessure, une maladie, une affection ou des symptômes semblables aurait consulté le médecin ou tout autre professionnel de la santé. |
Cette limitation ne s'applique cependant pas aux invalidités qui surviennent pendant la période postérieure à l'établissement de la police.
Avenants qui peuvent être annexés à votre police
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