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Votre assurance invalidité Quantum - Acceptation comme risque normal

Ce document vous présente un bref aperçu de votre assurance invalidité Quantum - Acceptation comme risque normal pour vous aider à mieux la comprendre. Il ne s'agit pas d'un contrat, ni d'une offre d'assurance. Ce document est rédigé en langage clair et simple et n'inclut pas toutes les conditions de la police. En cas de divergence entre les conditions du présent document et celles de votre police, ce sont ces dernières qui prévalent. Vous pouvez obtenir un modèle de la police par l'entremise de votre employeur avant l'établissement de votre police. 

Vous avez dix jours à partir de la date d'établissement de la police pour en examiner toutes les dispositions. Si vous n'êtes pas satisfait, vous pouvez la retourner à la Compagnie d'assuranve vie RBC et toute prime versée sera remboursée. Vous pourrez également résilier votre police (sans remboursement) en tout temps après cette période d'examen de dix jours.

	Votre protection en cas d'invalidité
	Indemnités de remplacement du revenu
	Accent sur les capacités plutôt que sur l'incapacité
	Vos primes
	Date d'entrée en vigueur de l'assurance
	Resctrictions et exclusions
	Limitation des affections préexistantes
	Avenants qui peuvent être annexés à votre police

Votre protection en cas d'invalidité 

Votre revenu personnel contribue à votre qualité de vie de nombreuses façons. Il vous permet de vous procurer les biens et les services que vous désirez et dont vous avez besoin. De plus, vous retirez de la fierté et de l'estime personnelle à travailler pour gagner votre vie. Il est donc logique que vous cherchiez des moyens de protéger votre revenu.

Généralement, on dénombre trois situations qui peuvent entraîner la perte de revenus, et l'assurance représente alors une solution intéressante.

Trois façons de perdre ses revenus :

Situations qui peuvent entraîner la perte de revenus	Solution financière
La personne décède avant sa retraite	Assurance vie
La personne prend sa retraite et épuise ses ressources.	Épargne-retraite et rente
La personne devient invalide	Assurance invalidité

Quantum vous offre, à prix abordable, une protection de qualité contre la perte de revenus. Facile à comprendre, cette police veille à la satisfaction des besoins essentiels en cas d'invalidité. Mettant l'accent sur les capacités plutôt que sur l'incapacité, Quantum prévoit des indemnités de remplacement du revenu et des indemnités de réinsertion au travail. Ce produit privilégie les mesures favorisant le retour au travail.

La police Quantum est un contrat au maintien garanti jusqu'à 65 ans. Les dispositions contractuelles sont pleinement garanties jusqu’à l’âge de 65 ans, mais les primes peuvent faire l'objet de rajustements. Nous ne pouvons considérer isolément votre police pour en modifier la prime. Tout rajustement de prime s'appliquera à un groupe de titulaires de police qui présentent une ou plusieurs caractéristiques communes. Après 65 ans, votre assurance peut être maintenue, après réduction de la période d'indemnisation, tant que vous demeurez un employé actif permanent à temps plein.

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Indemnités de remplacement du revenu 

Invalidité

Vous êtes considéré comme invalide si, par suite d'une blessure ou d'une maladie :

	votre capacité de travailler est réduite ;
	votre perte de revenus s'élève au moins à 20 % ; et
	vous recevez les soins appropriés d'un médecin. Nous pouvons renoncer à l'exigence relative aux soins médicaux sur présentation d'une attestation écrite que nous jugeons satisfaisante, démontrant que d'autres soins médicaux ne vous procureraient aucun bienfait.

Vos indemnités mensuelles en cours d'invalidité sont calculées en fonction de votre perte de revenu. Les indemnités mensuelles sont versées à compter de l'expiration du délai de carence.

Votre perte de revenu est déterminée d'après le revenu que vous touchiez au moment où vous êtes devenu invalide.

Pour que se poursuive l'indemnisation, vous êtes tenu d'exercer, dans la mesure de vos capacités, une activité professionnelle raisonnable. Si vous exercez une activité raisonnable et que vous répondez toujours à la définition d'invalidité, vos indemnités pour invalidité seront établies en fonction de votre perte de revenu, sous réserve de la clause de coordination des prestations. Par activité professionnelle raisonnable, on entend tout travail rémunérateur que vous êtes raisonnablement apte à exercer compte tenu de vos études, de votre formation et de votre expérience et qui devrait normalement vous procurer au moins 60 % de votre revenu préinvalidité.

Début de l'indemnisation

Le début de l'indemnisation correspond à la date à laquelle commence le service des indemnités au cours d'une période d'invalidité continue de 90 à 720 jours, comme il est stipulé dans la police. Si un intervalle de douze mois ou moins sépare des périodes d'invalidité totale attribuables à la même cause ou à une cause connexe, nous considérons qu'il s'agit de la prolongation de la période d'invalidité précédente pour déterminer la date du début de l'invalidité.  

Revenu préinvalidité

Nous avons deux définitions du revenu préinvalidité aux fins du calcul de vos indemnités pour invalidité. Nous utilisons celle des deux définitions suivantes qui donne le revenu le plus élevé :

	Votre revenu mensuel moyen du meilleur des deux exercices terminés juste avant le début de votre invalidité. Les deux exercices doivent commencer après l'entrée en vigueur de la police ;
	votre revenu mensuel moyen des 12 derniers mois civils consécutifs qui ont précédé immédiatement le début de votre invalidité.

Protection contre l'inflation

Après chaque année d'invalidité, vos indemnités pour invalidité sont ajustées en fonction de la variation de l'indice des prix à la consommation, afin d'empêcher qu'elles ne soient érodées par l'inflation. Nous vous garantissons que le rajustement cumulatif ne sera pas inférieur à 2 % (composé) par année à partir du début de l'invalidité. Le maximum cumulatif est de 10 % (composé) par année à partir du début de l'invalidité.

Récidive d'invalidité

Si, après vous être remis d'une invalidité, vous redevenez invalide en raison des mêmes causes ou de causes connexes dans les douze mois qui suivent, nous considérons qu'il s'agit de la même invalidité et nous n'appliquons pas le délai de carence.

Prestations en cas en cas de don d'organe ou de chirurgie esthétique

Si vous êtes invalide par suite d'une chirurgie esthétique ou d'un don d'organe, nous vous considérons comme atteint d'une maladie. Les indemnités pour invalidité vous sont versées tant que votre état répond à la définition d'invalidité.

Exonération des primes

Nous sommes conscients des répercussions importantes de l'invalidité sur votre situation financière. Afin de vous aider après une période d'invalidité de 90 jours, nous payons vos primes tant que vous demeurez invalide et nous remboursons les primes que vous nous avez versées pendant les 90 premiers jours d'invalidité.

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Accent sur les capacités plutôt que sur l'incapacité 

Prestations d'aide au retour au travail  

Dès le premier jour d'une invalidité consécutive à une blessure ou à une maladie, nous pouvons vous aider à réintégrer le milieu du travail ou à améliorer votre employabilité.

Notre aide peut comprendre les services suivants :

	la coordination des services de réadaptation physique ;
	la planification financière et d'entreprise ;
	l'évaluation professionnelle ;
	la formation et
	les services de placement en vue de trouver une nouvelle activité professionnelle.

Notre aide peut aussi comprendre des modifications du lieu de travail, notamment :

	mobilier et/ou matériel ergonomique ;
	appareils visant l'augmentation de la mobilité ;
	appareils auditifs et/ou visuels.

Si nous approuvons les services avant que les frais soient engagés, nous pouvons payer, en totalité ou en partie, le coût de ces services ou matériel autorisé, à condition que vous n'ayez droit à aucun remboursement de ces frais en provenance d'une autre source.

Protection additionnelle une fois rétabli d'une invalidité

Après vous être rétabli de votre invalidité, vous recevez une partie de vos indemnités mensuelles calculée sur la base de votre perte de revenu, pendant une période maximale de douze mois, si vous répondez aux conditions suivantes :

	vous avez été invalide de façon ininterrompue durant 90 jours ou durant tout le délai de carence s'il est plus long ;
	vous exercez une activité professionnelle raisonnable à votre retour au travail ;
	votre perte de revenu s'élève au moins à 20 %.

Il n'est pas nécessaire que vous soyez suivi par un médecin pour recevoir ces indemnités. Pour que se poursuive l'indemnisation, vous êtes tenu d'exercer, dans la mesure de vos capacités, une activité professionnelle raisonnable

	pour une invalidité résultant d'un acte ou accident de guerre, que la guerre soit déclarée ou non ; ou
	pour une grossesse ou un accouchement normaux, mais nous couvrons les complications invalidantes de la grossesse ou de l'accouchement.